Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

En accédant au site ou en l’utilisant, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et les accepter.

1. Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs situés au sein de l’Union européenne par une société spécialisée dans l’hébergement de sites internet.

3. Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont régulièrement mises à jour, mais aucune garantie n’est donnée concernant leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité.

L’entreprise ne peut pas être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le site.

Elle ne peut notamment pas être tenue responsable en cas :

• d’interruption ou d’indisponibilité du site ;

• de bugs ou de problèmes techniques ;

• d’attaques ou d’actions frauduleuses de tiers ;

• de problèmes liés au fonctionnement d’Internet ;

• de dommages liés à des sites internet externes accessibles depuis des liens présents sur le site.

Les sites externes restent sous la responsabilité de leurs propres exploitants.

4. Propriété intellectuelle et données personnelles

Les contenus du site, notamment les textes, images, graphiques, logos et éléments visuels, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Ils ne peuvent pas être copiés, reproduits, modifiés, diffusés ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.

L’utilisation du contenu du site est principalement limitée à un usage personnel et non commercial.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner des sanctions prévues par la législation applicable, notamment en matière de droits d’auteur et de marques.

L’entreprise n’est également pas responsable du contenu des sites externes accessibles via des liens hypertextes.

5. Modification des mentions légales

Le contenu du site et les présentes mentions légales peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Les nouvelles dispositions sont considérées comme acceptées dès leur mise en ligne et leur consultation par l’utilisateur.

Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page.

6. Environnement

L’entreprise est enregistrée en France auprès de différents éco-organismes en fonction des catégories de déchets concernées :